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Mentions Légales

 La Bulle Orléanaise
(Version 2025)
 
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site labulleorleanaise.fr.
 
 
1. Éditeur du site
 
Le présent site est édité par :
Les Frangins
SARL au capital de 1000 €
Siège social : 291, Rue de la Chaise – 45240 Marcilly-en-Villette
SIRET : 913 545 687 00026
Représentée par : Monsieur Poupeau Allan
E-mail : labulleorleanaise@gmail.com
Téléphone : 06 23 75 79 95
 
 
2. Hébergement
 
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Support : https://support.wix.com
 
 
3. Accès au site
 
Le site est accessible gratuitement depuis n’importe où par tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’éditeur se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre l’accès au site pour cause de maintenance, mise à jour ou pour tout autre motif légitime.
Les frais liés au matériel ou à la connexion de l’utilisateur restent à sa charge.
 
 
4. Propriété intellectuelle
 
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, mises en page, identités visuelles, contenus, concepts…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de Les Frangins / La Bulle Orléanaise, sauf mention contraire.
 Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation des contenus, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
 
 
5. Liens hypertextes
 
La création de liens pointant vers le site labulleorleanaise.fr est strictement encadrée.

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6. Responsabilités
 
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de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au site ;

de dommages matériels liés à l’utilisation du site ;

d’utilisation du site contraire aux présentes mentions ;

d’attaque ou d’intrusion informatique ;

de consultation ou d’utilisation de liens externes.
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7. Données personnelles
 
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page dédiée :
 “confidentialité & cookies”
 
 
8. Loi applicable et juridiction compétente
 
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les tribunaux du siège social de l’éditeur seront seuls compétents après échec d’une résolution amiable.
 
 
9. Contact
 
Pour toute question, vous pouvez écrire à : labulleorleanaise@gmail.com

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